hQu'appelle-t-on résidu?
	On entend par résidu toute trace de produits phytosanitaires ou/et d'éventuels produits de dégradation (métabolites du produits), présents dans les denrées alimentaires destinées à l'homme ou aux animaux. Il est exprimé en milligrammes de produit par kilogramme de la denrée considérée (mg/kg). Les quantités de résidus que l'on peut retrouver dans les aliments dépendent :
		a de l'aliment lui-même a des conditions d'emploi des produits : dose, nombre d'application, conditions climatiques, fréquence des applications et délai avant récolte.
hEléments de base pour assurer la sécurité du consommateur
	eDétermination du "crédit toxicologique" :
		La Dose Sans Effet (DSE) est la dose la plus élevée qui, absorbée quotidiennement par l'animal de laboratoire le plus sensible, toute sa vie durant, ne provoque aucun effet observable. La Dose Journalière Admissible (DJA) pour l'homme (base 60 kg) est calculée à partir de la plus petite Dose Sans Effet (DSE) chez l'animal le plus sensible auquel on affecte un coefficient de sécurité de 100 à 1 000 selon les produits. La "Crédit toxicologique" est la quantité maximale ingérable par l'homme (poids moyen de 60 kg). Il s'exprime en mg/kg de poids corporel/jour. Il est égal à DJA x 60
	eFixation des Limites Maximales de Résidus (LMR)
		La Limite Maximale de Résidus (LMR) de pesticides est la concentration maximale autorisée existant sur et/ou dans un récolte donnée résultant d'une ou plusieures applications de la spécialité considérée selon les principes des bonnes pratiques agricoles fixées lors de l'autorisation de mise sur le marché du produit phytosanitaire. Elles est exprimée en milligramme de substance par kg de végétaux (mg/kg). Les L.M.R. attribuées pour un pesticide prennent en compte le régime alimentaire de différents groupes de population et elles sont fixées après confrontation avec les données toxicologiques des produits phytosanitaires. Les LMR sont dorénavant fixées au niveau européen facilitant ainsi la libre circulation des denrées au sein des Etats membres.
	a toutes les cultures ne sont pas traitées avec la même substance active. a les cultures contiennent rarement les niveaux de résidus équivalents à la LMR. a une large proportion des résidus présents dans les denrées récoltées est éliminée avec les parties non consommables (épluchage, cuisson...).
	Les LMR sont des valeurs réglementaires fixant la limite maximale de résidus à ne pas dépasser dans les denrées. Elles ne constituent pas des données strictement toxicologiques Tout en garantissant l'innocuité pour le consommateur, les LMR doivent être aussi basses que possible pour le consommateur et aussi hautes que nécessaires pour un usage agricole adéquat. Ceci explique que, pour un produit donné, les LMR peuvent être différentes d'une denrée alimentaire à une autre nécessitant des pratiques agricoles différentes
	Principe d'élaboration des LMR : (source : UIPP)
hEvaluation du risque pour le consommateur Le risque pour le consommateur tient compte à la fois du danger et de la probabilité d'exposition à ce danger.
	Le niveau maximal d'exposition du consommateur est déterminé à partir de modèles. On détermine l'Apport Journalier Maximal Théorique (AJMT) pour chaque substance active en fonction de l'ensemble des utilisations. Il représente la quantité maximale de résidus qu'un consommateur serait susceptible d'ingérer en fonction des usages de la matière active. Pour chaque culture pour laquelle une autorisation est demandée, on multiplie les teneurs en résidus ou LMR par le facteur de consommation spécifique de cette culture en kg de végétaux /personne/ jour : AJMT = somme pour chaque culture du bol alimentaire(LMRx consommation/jour) L'AJMT ne doit jamais conduire au dépassement du crédit toxicologique donné par la DJA.
hLes différents acteurs garantissant la sécurité du consommateur
	1)Homologation des produits eCommission d'Etude des Toxiques et Comité d'Homologation :
		La Commission d'Etude des Toxiques examine les aspects relatifs à l'innocuité directe et indirecte des produits à l'égard de l'homme en tant que manipulateur de pesticides et consommateur d'aliments contenant éventuellement des résidus. Le Comité d'Homologation apprécie l'efficacité et l'innocuité du produit et propose une décision d'autorisation de vente au ministère comprenant les usages précis, les doses d'emploi, les limites maximales de résidus (LMR) et les délais d'emploi avant récolte.
	2)Contrôles du respect de la réglementation eService Régional de la Protection des Végétaux (SRPV) du Ministère de l'Agriculture, Directions Départementales de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DDCCRF), Services Vétérinaires Départementaux et Directions Départementales de l'Action Sanitaire et Sociale.
		Les contrôleurs peuvent faire retirer le produit suspect du marché et demander le retrait de l'homologation.
	3)Organisations et plans de surveillance des résidus de pesticides dans les fruits et légumes et céréales eDirection Générale de l'Alimentation et la Sous-Direction de la Protection des Végétaux du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche.
		L'objectif de ces plans est la connaissance et le suivi des niveaux de résidus de pesticides dans une filière et la modification des pratiques agricoles en cas de dépassement de LMR.

Quelques textes de référence


hDirective européenne d'homologation des produits 91/414/CEE du 15 juillet 1991.
Elle a été traduite en droit français par le Décret n° 94-359 du 5 mai 1994 relatif au contrôle des produits phytopharmaceutiques et son arrêté d'application Arrêté du 6 septembre 1994, modifié par les arrêtés du 1er février 1996 et du 24 septembre 1996.

hDirective 90/642/CEE du 27 novembre 1990 et suivantes concerne les résidus de produits phytosanitaires sur et dans les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes.

hDirective 86/362/CEE du 24 juillet 1986 et suivantes concerne les résidus de produits phytosanitaires sur et dans les céréales.

hDirective 2003/69/CE De la commission du 11 juillet 2003 modifiant l'annexe de la directive 90/642/CEE du 27 novembre 1990 du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de chlorméquat, de lambda-cyhalotrine, de krésoxim-méthyle, d'azoxystrobine et de certains dithiocarbamates.

En savoir plus ?

Site de Legifrance Fiche Autorisation de mise sur le marché Fiche Eaux destinées à la consommation humaine Fiche Résidus dans les denrées alimentaires "La santé du consommateur" - plaquette permanente UIPP Numéro hors série 2000 Phytoma "Sécurité des consommateurs"

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